Un conflit entre associés peut rapidement fragiliser la gouvernance d'une société, compromettre son développement ou remettre en cause la pérennité d'un projet entrepreneurial. Divergences stratégiques, perte de confiance, difficultés financières ou désaccords sur la répartition des pouvoirs sont autant de situations susceptibles de paralyser le fonctionnement d'une entreprise.
Implanté à Paris, LARCHERON LAW accompagne les dirigeants, associés et investisseurs dans la prévention, la négociation et la résolution des conflits de gouvernance. Le cabinet intervient aussi bien en phase de conseil que devant les juridictions compétentes lorsque la voie amiable ne permet plus de préserver les intérêts de ses clients.
Chaque dossier fait l'objet d'une stratégie adaptée afin de sécuriser les droits des associés et de rechercher la solution la plus efficace au regard des enjeux économiques et humains.
Implanté à Paris, LARCHERON LAW accompagne les dirigeants, associés et investisseurs dans la prévention, la négociation et la résolution des conflits de gouvernance. Le cabinet intervient aussi bien en phase de conseil que devant les juridictions compétentes lorsque la voie amiable ne permet plus de préserver les intérêts de ses clients.
Chaque dossier fait l'objet d'une stratégie adaptée afin de sécuriser les droits des associés et de rechercher la solution la plus efficace au regard des enjeux économiques et humains.
Conflits entre associés
Les conflits entre associés peuvent apparaître à toutes les étapes de la vie d'une entreprise.Ils trouvent fréquemment leur origine dans :
- Des divergences sur la stratégie de développement ;
- Une rupture de confiance entre associés ;
- Des difficultés liées à la répartition des pouvoirs ;
- L’exécution d'un pacte d'associés ;
- Des désaccords sur la valorisation des titres ;
- Une mésentente concernant la gestion de la société.
Le cabinet accompagne les associés dans l'analyse de leurs droits et obligations afin d'identifier les solutions les plus adaptées à la situation rencontrée.
Lorsque cela est possible, une négociation structurée est privilégiée afin de préserver l'activité de l'entreprise et d'éviter une procédure longue et coûteuse.
Responsabilité des dirigeants
Les dirigeants sont soumis à des obligations de gestion, de loyauté et de diligence dont le non-respect peut engager leur responsabilité.Le cabinet intervient notamment dans les litiges portant sur :
- Les fautes de gestion ;
- Les abus de majorité ou de minorité ;
- Les manquements aux obligations statutaires ;
- Les décisions contraires à l'intérêt social ;
- Les conflits d'intérêts.
Chaque situation est analysée au regard des statuts, des pactes d'associés et des règles applicables en droit des sociétés afin d'évaluer les responsabilités susceptibles d'être engagées.
Certains dossiers présentant une dimension financière peuvent également relever du droit financier.
Comment sortir d'un blocage entre associés ?
Certaines situations conduisent à un véritable blocage du fonctionnement de la société.L'absence de décision collective, les désaccords persistants ou les difficultés de gouvernance peuvent compromettre les projets de développement, les opérations de financement ou les relations avec les partenaires économiques.
Le cabinet accompagne les dirigeants et les associés afin d'identifier les mécanismes juridiques permettant de sortir de ces situations de blocage, tout en préservant les intérêts de l'entreprise lorsque cela demeure possible.
Selon les circonstances, une solution négociée peut être privilégiée avant toute procédure judiciaire.
Sortie d'associé et cession de titres
La sortie d'un associé constitue souvent une étape délicate qui nécessite d'anticiper les conséquences juridiques, financières et fiscales de l'opération.Le cabinet intervient dans les opérations portant notamment sur :
- La cession de titres ;
- Le rachat de participations ;
- La négociation des conditions de sortie ;
- La rédaction ou l'exécution des pactes d'associés ;
- Les garanties d'actif et de passif.
Chaque opération est sécurisée afin de limiter les risques de contentieux postérieurs et de préserver les intérêts des parties concernées.
Ces opérations impliquent également une analyse des conséquences fiscales, abordées dans le domaine de la fiscalité personnelle.
Une approche pragmatique des conflits de gouvernance
Les conflits entre associés dépassent souvent le seul cadre juridique. Ils impliquent également des enjeux économiques, financiers et humains susceptibles d'affecter durablement la valeur de l'entreprise.Forte de son expérience en droit financier et de son accompagnement régulier de dirigeants et d'investisseurs, Maître Virginie LARCHERON privilégie une approche stratégique visant à rétablir un dialogue lorsque celui-ci reste possible, tout en préparant une action contentieuse lorsque les intérêts de son client l'exigent.
Le cabinet intervient également lors d'opérations de cession d'entreprise, de levées de fonds ou de restructurations nécessitant la négociation de pactes d'associés, de garanties d'actif et de passif ou d'autres engagements destinés à sécuriser les relations entre investisseurs.
Afin d'offrir un accompagnement global, le cabinet travaille en lien avec un réseau de professionnels spécialisés, notamment des experts-comptables, commissaires aux comptes, conseils en investissements financiers et autres acteurs du financement des entreprises, permettant d'apporter une réponse adaptée aux problématiques rencontrées.
Prévenir ou résoudre un conflit entre associés
Un conflit traité dès son apparition offre généralement davantage de solutions qu'un litige déjà installé. Une analyse juridique rapide permet d'évaluer les droits de chaque associé, les risques encourus et les stratégies envisageables afin de préserver les intérêts de l'entreprise et de ses dirigeants.LARCHERON LAW accompagne les associés, investisseurs et dirigeants dans la recherche de solutions négociées ou, lorsque cela est nécessaire, dans la conduite des procédures contentieuses devant les juridictions compétentes.
Une intervention rapide permet souvent d'éviter que le conflit ne compromette durablement le fonctionnement de l'entreprise.